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Maison / Déclaration de perte duplicata du titre foncier

Déclaration de perte duplicata du titre foncier

    Personne a contacter:

    E-mail:

    Téléphone:

    _____________
    DECLARATION : PERTE DUPLICATA

    Le Duplicata du titre foncier n° a été égaré ;
    ledit duplicata concerne la propriété sise à ,
    appartenant à .
    Nous prions toute personne ayant trouvé ce duplicata de
    le remettre à la Conservation Foncière la plus proche.
    ____________

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